Conditions générales

1. Atelier

SARL Sabotier Vaubry, capital 15 000 €, 11 rue de la Poutroye, 88310 Cornimont. RCS Épinal 805 472 138, SIRET 805 472 138 00012, APE 1520Z. Gérant : M. Bernard Vaubry. TVA FR 23 805472138.

2. Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

3. Tarifs

• Sabots paysans : à partir de 95 €/paire
• Sabots forestiers homologués : à partir de 145 €/paire
• Sur mesure folkloriques peints : à partir de 220 €/paire

4. Label EPV et PEFC

Titulaire du label EPV (arrêté du 12 novembre 2020, renouvelé 2025). Bois certifiés PEFC. Conformité au règlement (UE) n°995/2010 (bois légal — Règlement Bois de l'UE).

5. Homologation forestière

Modèles forestiers homologués pour travail en forêt (Mutualité Sociale Agricole).

6. Droit de rétractation

Pas de rétractation pour sur mesure (art. L. 221-28 3° C. conso). Pour catalogue en ligne : 14 jours (L. 221-18).

7. Garantie

Légale 2 ans. Vices cachés 2 ans (art. 1641 C. civ.). Bois : matériau vivant.

8. Médiation

Medicys, 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris.

9. Loi applicable

Droit français. Tribunal compétent : Épinal pour les professionnels.